Frais de cotation

Le tableau ci-dessous donne un aperçu des principaux frais encourus lors de la cotation d'un Exchange Traded Product:

Émolument de base

Traitement du prospectus de cotation	CHF 2'000

Émolument supplémentaire

Nouvel émetteur	CHF 10'000
Monnaies de négoce supplémentaires	CHF 1'000 par monnaie supplémentaire
Examen du prospectus de cotation stand-alone	CHF 3'000
Prospectus de cotation avec renvoi au prospectus de cotation autorisé	CHF 2'000
Examen du prospectus de cotation de programmes d'émission	CHF 1'500

Émolument forfaitaire

Examen et enregistrement de programmes d'émission	CHF 5'000
Examen de la mise à jour de programmes d'émission	CHF 3'000

Maintien de la cotation

Émolument de base annuel pour 1 à 10 ETP	CHF 3'000 par ETP
Émolument de base annuel pour 11 à 20 ETP	CHF 1'500 par ETP
Émolument de base annuel pour 21 à 30 ETP	CHF 1'000 par ETP
Émolument de base annuel dès 31 ETP	CHF 500 par ETP

Le Tarif relatif au Règlement de cotation est disponible sur le site Internet de SIX Exchange Regulation à la rubrique Réglementation.