Négoce de valeurs mobilières |
Des millions d'opérations se concluent chaque jour sur le marché des valeurs mobilières. Les
investisseurs transmettent des ordres à leur banque qui, à son tour, en place la majeure partie en Bourse.
Il arrive parfois qu'elle les exécute sur des valeurs de son propre portefeuille. Les investisseurs
paient les frais de transaction sous forme de commissions et de taxes.
En Suisse, ces frais sont les suivants:
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Type
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Définition
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Commission de courtage
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C'est la rémunération de la banque pour l'exécution d'ordres d'achat et de vente de papiers-valeurs
de toute nature. La commission de courtage dépend du tarif du prestataire, établi en partie sur la
base du volume et du montant des ordres ainsi qu'au regard de la place boursière concernée. Depuis la
fin de l'année 1990, la Commission suisse des cartels a interdit les commissions de courtage concertées.
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Droit de timbre de négociation
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S'agissant de valeurs mobilières suisses, les autorités fiscales prélèvent 0,75 pour mille du
chiffre d'affaires réalisé par chacune des parties (1,5 pour mille au total), indépendamment de la
place boursière et des valeurs mobilières concernées. S'agissant de valeurs mobilières étrangères,
elles prélèvent 1,5 pour mille auprès de chaque partie (3 pour mille au total). A la conclusion
de l'opération, la contrepartie prend en charge l'autre moitié du droit de timbre de négociation.
A compter du 1er juillet 2010, les participants étrangers à la Bourse ne sont plus considérés comme
des négociants en valeurs mobilières au sens de la Loi fédérale sur les droits de timbre et sont
par conséquent exemptés du droit de timbre de négociation.
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Taxe de Bourse et taxe complémentaire FINMA
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La SIX Swiss Exchange facture une taxe de Bourse aux opérateurs, dont le montant varie en fonction
des spécificités des segments de produits. Le nouveau tarif applique des taxes différentes aux
opérations poster et aggressor. Vous trouverez toutes précisions utiles concernant les tarifs dans
la brochure suivante:
Taxes de négoce.
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Si la teneur et le montant des frais liés à un ordre de Bourse sont variables, les ordres de Bourse que
vous pouvez passer en tant qu'investisseur sont également très divers. Pour en savoir plus sur les
différents types d'ordres ainsi que sur les critères de validité les concernant, consultez la
rubrique Le négoce à laSIX Swiss Exchange.
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