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Le règlement, généralement basé sur le principe de la «livraison contre paiement»
(Delivery versus Payment, DvP), correspond au transfert de propriété des titres et à leur
échange. Ce principe entraîne le règlement de la transaction et est en général soutenu
par un organisme de dépôt collectif (CSD ou ICSD).
Solution de règlement de la SIX Swiss Exchange
SIX Swiss Exchange recourt à une solution de règlement intégrée, basée sur la coopération
d'organismes de dépôt collectif reconnus. Ceux-ci interviennent dans le cadre d'un processus de
traitement de données en continu (straight-through-processing). Vous trouverez des
informations détaillées dans la Liste des organismes de dépôt collectif et de règlement reconnus.
Règlement bilatéral
Les transactions suivantes sont directement réglées par les deux parties au négoce
ou leurs agents:
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les transactions sur les valeurs mobilières non CCP
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Description
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Centrales de virement de titres et établissements de dépôt collectif reconnus par
la SIX Swiss Exchange
(en anglais)
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