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Les participants au négoce et les Reporting Members qui utilisent la plateforme de négoce SWXess doivent
s'acquitter de diverses taxes.
De plus amples informations sur la réglementation des taxes de SIX Swiss Exchange figurent:
Parmi les taxes de participation figurent la taxe unique d'admission ainsi que les
taxes annuelles périodiques. En outre, les participants doivent payer une taxe de connexion
annuelle pour le rattachement direct au système de bourse de SIX Swiss Exchange. Le montant de cette
taxe est fonction du type de connexion choisi.
Dans certaines circonstances, des taxes extraordinaires, telles que des taxes de
surveillance ou d'enquête, doivent être acquittées.
Par ailleurs, SIX Swiss Exchange prélève une taxe au titre de toutes les transactions
négoce effectué en bourse. Cette taxe inclut la taxe de déclaration. En acquittant les taxes pour le
négoce, le participant est exonéré des taxes complémentaires dues au titre de ses chiffres d'affaires
déclarés. Le montant de la taxe de négoce est calculé par transaction et par participant
et dépend du volume d'affaires réalisé (valeur boursière; taxe ad valorem) et du nombre de transactions.
Pour divers segments de produits, SIX Swiss Exchange met à disposition des capacités de négoce dédiées mesurées
en «quotes per second» (QPS) ou «orders per second» (OPS). SIX Swiss Exchange peut
attribuer des capacités de négoce supplémentaires (QPS ou OPS) aux participants moyennant le versement
d'une taxe de capacité mensuelle.
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