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Dispositions transitoires

La Bourse peut accorder aux traders des nouveaux participants un enregistrement provisoire pendant un délai de trois mois. Ce délai commence à courir à compter de l'admission au négoce du nouveau participant. L'enregistrement provisoire intervient après réception de l'inscription à l'examen de trader. En cas d'échec du trader à l'examen, la Bourse annule l'enregistrement provisoire au plus tard à l'expiration du délai et en informe le participant.