Les archives contiennent la réglementation relative aux participants de SIX Swiss Exchange qui a été
abrogée le 31 mars 2010 dans le cadre de la révision totale.
Nombre
Directive
Download
01
Heures de bourse et de clearing
03
Obligation de traiter en bourse
04
Les ordres et quotes
08
Situations de marché extraordinaires
09
Situations d'urgence
10
Obligation d'annoncer les transactions
11
Obligation d'annoncer les transactions de bloc sensibles
13
Examen de négociateur
14
Admission des négociateurs à la SIX Swiss Exchange
15
Procédure en cas d'erreurs de transactions (mistrades)
16
Taxes
17
Utilisation d'informations relatives au marché transmises par l'intermédiaire de la plateforme de négoce SWXess
18
Market making sur le SIX Swiss Exchange - Sponsored Segment
19
Recouvrement du droit de timbre de négociation auprès des participants ayant leur siège à l'étranger (Remote members)
20
Négoce sur une ligne séparée
22
Dispositions d'exécution relatives à l'interdiction des manipulations de marché
23
Connectivité
24
Clearing & Settlement
La directive 21 a été abrogée le 1er octobre 2005.
Les directives 2, 5, 6, 7 et 12 ont été abrogées le 11 novembre 2005.
