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Des emprunts suisses ainsi qu'internationaux sont négociés à la SIX Swiss Exchange.
Les emprunts en francs suisses sont cotés à la Bourse suisse. Ils englobent tous les emprunts
en francs suisses, indépendamment du fait qu'il s'agisse d'un émetteur suisse ou étranger.
Les emprunts internationaux sont toujours émis dans une monnaie étrangère
(pas en francs suisses) et se distinguent par la cotation à une Bourse étrangère reconnue
par la Bourse suisse ou par une cotation directe à la SIX Swiss Exchange.
Quelle est la réglementation relative aux taxes?
Les taxes à acquitter pour le négoce boursières dans le carnet d'ordres et hors carnet d'ordres
de tous les genres de produits à la SIX Swiss Exchange.
sont réglementées dans la Directive 7: Taxes et frais
D'autres Directives renseignent sur d'autres prescriptions spécifiques.
Où peut-on se procurer des informations sur les divers segments de négoce?
Les Trading Guides renseignent les
participants et négociants sur les réglementations en vigueur afférentes au négoce. Le terme générique
Trading Guide englobe les Guides de produit et d'autres types de matériel d'information.
Le Guide de produit - Marché des
emprunts contient l'ensemble des dispositions relatives au négoce, comme par ex. les heures de négoce,
les échelons de cotation, les interruptions du négoce ou le reporting.
Des informations sur l'admission et la cotation figurent sur le site Internet de SIX Exchange Regulation . Sur cette page figurent par ailleurs d'autres informations relatives aux
réglementations boursières.
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