Exchange Traded Products (ETP)

Les Exchange Traded Products (ETP) sont des titres de créance libellés au porteur, garantis par nantissement et non productifs d'intérêts. Ils répliquent l'évolution du cours d'un sous-jacent à l'identique ou avec un effet de levier. Ces produits financiers ne sont pas des fonds de placement et ne sont donc pas soumis à la Loi fédérale sur les placements collectifs de capitaux (LPCC). En règle générale, les garanties (titres ou métaux précieux) sont déposées auprès d'un tiers. Les principaux sous-jacents sont les matières premières, mais peuvent aussi être des paniers, des indices ou d'autres classes d'actifs.

Quelle est la réglementation relative aux taxes?

Les taxes à acquitter pour le négoce en bourse à la SIX Swiss Exchange sont réglementées de manière exhaustive dans la Directive 7: Taxes et frais. D'autres prescriptions spécifiques figurent dans les autres Directives.

Où peut-on se procurer des informations sur les divers segments de négoce?

Les Trading Guides informent les négociants et participants sur les réglementations en vigueur afférentes au négoce. Le terme générique Trading Guide englobe les Guides de produit et d'autres types de matériel d'information.

Le Guide de produit - Marché des fonds de placement et ETP contient l'ensemble des dispositions relatives au négoce, telles que les heures de négoce, l'échelon de cotation (tick size), les interruptions du négoce et le reporting.

Des informations sur l'admission et la cotation figurent sur le site Internet de SIX Exchange Regulation. Sur cette page figurent par ailleurs d'autres informations relatives aux réglementations boursières.