Obligation de traiter en bourse |
Les participants à SIX Swiss Exchange sont soumis à une obligation correspondante de traiter en bourse. Certains
ordres doivent être traités par l'intermédiaire du carnet d'ordres du système de négoce de SIX Swiss Exchange et
d'autres peuvent être négociés en bourse hors du carnet d'ordres. Les détails concernant l'obligation
correspondante de traiter en bourse sont réglementés dans le
Règlement relatif au négoce et dans la
Directive 3: Négoce.
Négoce boursier dans le carnet d'ordres (obligation de traiter en bourse)
Pendant les heures de négoce, les participants sont en principe tenus de traiter les ordres d'achat et
de vente par l'intermédiaire du système d'exécution automatique (carnet d'ordres) du système
de négoce de SIX Swiss Exchange.
Négoce en bourse hors du carnet d'ordres
Les participants peuvent traiter certains types d'ordres en bourse hors du carnet d'ordres.
Ces transactions ne sont pas considérées comme des transactions boursières.
Le principe de la «meilleure exécution» s'applique aux ordres exécutés en
bourse hors du carnet d'ordres. La transaction doit par conséquent toujours être conclue à l'avantage
des clients impliqués. Toutefois, les cas de transactions exécutées en bourse hors du carnet d'ordres
en-deçà des limites d'obligation de traiter en bourse constituent une violation de l'obligation de
traiter en bourse.
Ne sont pas soumis(es) à l'obligation de traiter en bourse:
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Les transactions sur les blue chips ne sont pas soumises à l'obligation de traiter en bourse.
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En dehors des heures de négoce (préouverture, négoce post-boursier), les participants peuvent
conclure en bourse hors du carnet d'ordres des ordres en dessous de la limite d'obligation de
traiter en bourse.
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Les transactions sur droits de souscription ne sont pas soumises à l'obligation de traiter en bourse.
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Les ordres individuels ou
groupés qui
dépassent ou atteignent les limites d'obligation de traiter en bourse applicables.
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