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Obligation de traiter en bourse

Les participants à SIX Swiss Exchange sont soumis à une obligation correspondante de traiter en bourse. Certains ordres doivent être traités par l'intermédiaire du carnet d'ordres du système de négoce de SIX Swiss Exchange et d'autres peuvent être négociés en bourse hors du carnet d'ordres. Les détails concernant l'obligation correspondante de traiter en bourse sont réglementés dans le Règlement relatif au négoce[pdf] et dans la Directive 3: Négoce[pdf].

Négoce boursier dans le carnet d'ordres (obligation de traiter en bourse)

Pendant les heures de négoce, les participants sont en principe tenus de traiter les ordres d'achat et de vente par l'intermédiaire du système d'exécution automatique (carnet d'ordres) du système de négoce de SIX Swiss Exchange.

Négoce en bourse hors du carnet d'ordres

Les participants peuvent traiter certains types d'ordres en bourse hors du carnet d'ordres. Ces transactions ne sont pas considérées comme des transactions boursières.

Le principe de la «meilleure exécution» s'applique aux ordres exécutés en bourse hors du carnet d'ordres. La transaction doit par conséquent toujours être conclue à l'avantage des clients impliqués. Toutefois, les cas de transactions exécutées en bourse hors du carnet d'ordres en-deçà des limites d'obligation de traiter en bourse constituent une violation de l'obligation de traiter en bourse.

Ne sont pas soumis(es) à l'obligation de traiter en bourse:

  • Les transactions sur suivants segments ne sont pas soumises à l'obligation de traiter en bourse:
    • Actions blue chips
    • Droits
    • Sponsored Funds
    • Sponsored Foreign Shares
  • En dehors des heures de négoce (préouverture, négoce post-boursier), les participants peuvent conclure en bourse hors du carnet d'ordres des ordres en dessous de la limite d'obligation de traiter en bourse.
  • Les transactions sur droits de souscription ne sont pas soumises à l'obligation de traiter en bourse.
  • Les ordres individuels ou groupés qui dépassent ou atteignent les limites d'obligation de traiter en bourse applicables.