Directive 1: Admission des participants
Sommaire
But et fondement
But et fondement
Admission en tant que participant
Conditions préalables à l'admission
Conditions préalables à l'admission
Demande d'admission
Demande d'admission
Décision d'admission
Décision d'admission
Interruption et achèvement de la participation
Interruption
Interruption
Résiliation
Résiliation
Interruption et achèvement de la participation
Admission en tant que participant
Organisation adéquate et obligations d'enregistrement
Personnes responsables
Personnes responsables
Enregistrement du trader
Conditions préalables à l'enregistrement
Conditions préalables à l'enregistrement
Demande d'enregistrement
Demande d'enregistrement
Procédure d'enregistrement
Procédure d'enregistrement
Suspension et retrait de l'enregistrement
Suspension et retrait de l'enregistrement
Enregistrement du trader
Organisation adéquate et obligations d'enregistrement
Autorisation en qualité de teneur de marché (market maker)
Autorisation en qualité de teneur de marché (market maker)
Dispositions d'exécution relatives à la caution
Dispositions d'exécution relatives à la caution
Dispositions d'exécution relatives à l'examen de trader
Principe
Principe
Conditions préalables à l'examen et programme
Conditions préalables à l'examen et programme
Dispositions d'exécution relatives à l'examen de trader
Informations
Informations
Obligations de collaborer
Obligations de collaborer
Admission des participants
du 06/07/2011
Entrée en vigueur:
01/08/2011
Sommaire
1 But et fondement
2 Admission en tant que participant
2.1 Conditions préalables à l'admission
2.2 Demande d'admission
2.3 Décision d'admission
2.4 Interruption et achèvement de la participation
2.4.1 Interruption
2.4.2 Résiliation
3 Organisation adéquate et obligations d'enregistrement
3.1 Personnes responsables
3.2 Enregistrement du trader
3.2.1 Conditions préalables à l'enregistrement
3.2.2 Demande d'enregistrement
3.2.3 Procédure d'enregistrement
3.2.4 Suspension et retrait de l'enregistrement
4 Autorisation en qualité de teneur de marché (market maker)
5 Dispositions d'exécution relatives à la caution
6 Dispositions d'exécution relatives à l'examen de trader
6.1 Principe
6.2 Conditions préalables à l'examen et programme
7 Informations
8 Obligations de collaborer
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