Directive 3: Négoce
Sommaire
But et fondement
But et fondement
Généralités
Jour de négoce et période boursière
Jour de négoce et période boursière
Jour de compensation
Jour de compensation
Horaires de négoce
Horaires de négoce
Généralités
Définitions
Ordre et quote
Définition
Définition
Spécification de l'ordre
Spécification de l'ordre
Ordre et quote
Priorité prix/heure
Priorité prix/heure
Fixing et principe de la maximisation du volume des transactions
Fixing et principe de la maximisation du volume des transactions
Marché permanent
Marché permanent
Adaptation du prix de référence
Adaptation du prix de référence
Interruption du négoce
Interruption du négoce
Définitions
Modèles de marché
Central Limit Order Book (CLOB)
Ordres et quotes
Ordres et quotes
Préouverture
Préouverture
Ouverture
Ouverture
Marché permanent
Marché permanent
Clôture du négoce avec fixing de clôture
Clôture du négoce avec fixing de clôture
Clôture du négoce sans fixing de clôture
Clôture du négoce sans fixing de clôture
Négoce post-clôture
Négoce post-clôture
Central Limit Order Book (CLOB)
Market Maker Book (MMB)
Ordres et quotes
Ordres et quotes
Market making
Market making
Préouverture
Préouverture
Ouverture
Ouverture
Marché permanent
Marché permanent
Clôture du négoce sans fixing de clôture
Clôture du négoce sans fixing de clôture
Négoce post-clôture
Négoce post-clôture
Market Maker Book (MMB)
Market Maker Book «Fill-or-Kill» (MMB-FOK)
Ordres et quotes
Ordres et quotes
Market making
Market making
Préouverture
Préouverture
Ouverture
Ouverture
Marché permanent
Marché permanent
Clôture du négoce sans fixing de clôture
Clôture du négoce sans fixing de clôture
Négoce post-clôture
Négoce post-clôture
Market Maker Book «Fill-or-Kill» (MMB-FOK)
Modèles de marché
Déclaration de transactions à la Bourse
Déclaration de transaction
Déclaration de transaction
Fonctions de déclaration
Déclaration de transaction bilatérale
Transactions avec d'autres participants
Transactions avec d'autres participants
Transactions avec des non-participants ayant le statut de négociant en valeurs mobilières
Transactions avec des non-participants ayant le statut de négociant en valeurs mobilières
Déclaration de transaction bilatérale
Déclaration de transaction unilatérale
Déclaration de transaction unilatérale
Fonctions de déclaration
Déclaration de transactions à la Bourse
Correction, annulation et transaction inverse
Correction
Correction
Annulation
Principe
Transactions boursières non réglementaires
Transactions boursières non réglementaires
Déclarations incorrectes de transactions boursières
Déclarations incorrectes de transactions boursières
Principe
Procédure
Procédure
Effet d'une annulation
Effet d'une annulation
Coûts
Coûts
Annulation
Transaction inverse
Transaction inverse
Correction, annulation et transaction inverse
Segments de négoce
Classification en marchés et segments de négoce
Classification en marchés et segments de négoce
Segments de négoce
Annexes
Annexe A - Actions blue chips
Annexe A - Actions blue chips
Annexe B - Actions mid-cap/small-cap
Annexe B - Actions mid-cap/small-cap
Annexe C - Droits
Annexe C - Droits
Annexe D - Actions jouissant d'une cotation secondaire
Annexe D - Actions jouissant d'une cotation secondaire
Annexe E - Sponsored Segment
Annexe E - Sponsored Segment
Annexe F - Fonds de placement
Annexe F - Fonds de placement
Annexe G - Exchange Traded Funds
Annexe G - Exchange Traded Funds
Annexe H - Exchange Traded Structured Funds
Annexe H - Exchange Traded Structured Funds
Annexe I - Sponsored funds
Annexe I - Sponsored funds
Annexe J - Emprunts de la Confédération Suisse
Annexe J - Emprunts de la Confédération Suisse
Annexe K - Autre emprunts en CHF
Annexe K - Autre emprunts en CHF
Annexe L - Floating Rate Notes
Annexe L - Floating Rate Notes
Annexe M - Emprunts convertibles et à option
Annexe M - Emprunts convertibles et à option
Annexe N - Emprunts décotés
Annexe N - Emprunts décotés
Annexe O - Emprunts internationaux
Annexe O - Emprunts internationaux
Annexe P - Credit Linked Notes et Bond Linked Notes
Annexe P - Credit Linked Notes et Bond Linked Notes
Annexe Q - Exchange Traded Products
Annexe Q - Exchange Traded Products
Annexe R - Ligne de négoce séparée
Annexe R - Ligne de négoce séparée
Annexe S - Trade Types
Annexe S - Trade Types
Annexe T - Publication différée
Annexe T - Publication différée
Annexes
Négoce
du 23/01/2013
Entrée en vigueur:
01/03/2013
Sommaire
1 But et fondement
I Généralités
2 Jour de négoce et période boursière
3 Jour de compensation
4 Horaires de négoce
II Définitions
5 Ordre et quote
5.1 Définition
5.2 Spécification de l'ordre
6 Priorité prix/heure
7 Fixing et principe de la maximisation du volume des transactions
8 Marché permanent
9 Adaptation du prix de référence
10 Interruption du négoce
III Modèles de marché
11 Central Limit Order Book (CLOB)
11.1 Ordres et quotes
11.2 Préouverture
11.3 Ouverture
11.4 Marché permanent
11.5 Clôture du négoce avec fixing de clôture
11.6 Clôture du négoce sans fixing de clôture
11.7 Négoce post-clôture
12 Market Maker Book (MMB)
12.1 Ordres et quotes
12.2 Market making
12.3 Préouverture
12.4 Ouverture
12.5 Marché permanent
12.6 Clôture du négoce sans fixing de clôture
12.7 Négoce post-clôture
13 Market Maker Book «Fill-or-Kill» (MMB-FOK)
13.1 Ordres et quotes
13.2 Market making
13.3 Préouverture
13.4 Ouverture
13.5 Marché permanent
13.6 Clôture du négoce sans fixing de clôture
13.7 Négoce post-clôture
IV Déclaration de transactions à la Bourse
14 Déclaration de transaction
15 Fonctions de déclaration
15.1 Déclaration de transaction bilatérale
15.1.1 Transactions avec d'autres participants
15.1.2 Transactions avec des non-participants ayant le statut de négociant en valeurs mobilières
15.2 Déclaration de transaction unilatérale
V Correction, annulation et transaction inverse
16 Correction
17 Annulation
17.1 Principe
17.1.1 Transactions boursières non réglementaires
17.1.2 Déclarations incorrectes de transactions boursières
17.2 Procédure
17.3 Effet d'une annulation
17.4 Coûts
18 Transaction inverse
VI Segments de négoce
19 Classification en marchés et segments de négoce
Annexes
Annexe A
- Actions blue chips
Annexe B
- Actions mid-cap/small-cap
Annexe C
- Droits
Annexe D
- Actions jouissant d'une cotation secondaire
Annexe E
- Sponsored Segment
Annexe F
- Fonds de placement
Annexe G
- Exchange Traded Funds
Annexe H
- Exchange Traded Structured Funds
Annexe I
- Sponsored funds
Annexe J
- Emprunts de la Confédération Suisse
Annexe K
- Autre emprunts en CHF
Annexe L
- Floating Rate Notes
Annexe M
- Emprunts convertibles et à option
Annexe N
- Emprunts décotés
Annexe O
- Emprunts internationaux
Annexe P
- Credit Linked Notes et Bond Linked Notes
Annexe Q
- Exchange Traded Products
Annexe R
- Ligne de négoce séparée
Annexe S
- Trade Types
Annexe T
- Publication différée
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